Si ReloK veut pouvoir réguler le capitalisme efficacement et ne pas se contenter d’être une goutte d’eau dans l’océan, il devra se doter d’un organisme de contrôle et de régulation. Cet organisme, appelons-le par exemple OCR. Celui-ci s’assurera du respect des règles du projet par les entreprises habilitées à vendre leurs produits en monnaie (M) – voir schéma.

Réguler pour être enfin Responsables

Régulation, ce mot n’a rien de sympathique, il est pourtant nécessaire de l’utiliser à bon escient. Si l’on veut rendre notre société responsable de ses actes, nous ne pouvons plus continuer de nous approvisionner en masse à l’autre bout du monde où les conditions de travail sont ignobles et les normes environnementales quasi-inexistantes.

En relocalisant nous ne devrons cependant pas tomber dans le même écueil, ReloK doit donc s’assurer que toute relocalisation ne nuise ni aux travailleurs, ni à l’environnement. Afin de s’assurer de cela, toute entreprise souhaitant vendre en monnaie (M) devra recevoir une licence de la part d’un OCR.

Des règles strictes mais justes

Pour obtenir une licence, toute entreprise devra respecter les règles suivantes (et bien entendu toutes les lois de son pays) :

1 | Produire local et sainement :

• Toute production agricole doit respecter la réglementation du projet ReloK. Celle-ci est à définir précisément, comme toutes les règles édictées ci-dessous, pour rappel, ce projet n’est qu’au stade embryonnaire. Doit-on autoriser seulement le bio en ReloK ? Doit-on être plus laxiste ? Citoyens, agronomes, experts en tous genres, donnez votre avis en commentant cet article ! En tous cas, la réglementation agricole devra être stricte, compréhensible par tous et juste. N’oublions pas aussi qu’il est possible de définir une règle évolutive dans le temps, par exemple OK pour l’agriculture raisonnée pendant 10 ans puis ensuite tout devra passer en bio.
• Toute production artisanale ou industrielle devra utiliser des matières premières locales à 50% minimum : issues de sa communauté de commune ou des communautés de communes directement avoisinantes. Là aussi, la règle peut-être évolutive et peut aussi s’étendre aux EPCI d’écart 1 ou 2. C’est à réfléchir, tout comme le chiffre arbitraire de 50%.
• Toute production industrielle doit utiliser des machines produites au niveau national à 50% minimum. S’ il n’existe pas d’entreprises créant ces machines sur le sol national, comment fait-on ? Pourquoi ne pas utiliser les taxes issues des pénalités d’échelles pour financer la formation d’ingénieurs dans les domaines nécessaires ? C’est une piste. Pendant 10 ans l’Etat finance ces formations et aident les entreprises à se créer puis se désengage une fois la pérennité du secteur assuré, reportant les crédits sur d’autres secteurs d’innovation et de formation. Cette règle vise à éviter de relocaliser des entreprises mais pas les emplois (remplacés par des robots).
• Tout rejet doit être retraité et / ou respecter les normes environnementales, l’eau ne doit pas être polluée. Cette règle revient notamment à poser la question du type d’agriculture que l’on souhaite promouvoir.

2 | Eco-concevoir ses produits :

• Tout produit industriel vendu en monnaie (M) devra être éco-conçu à 100%. L’OCR, en lien avec la déchetterie locale ou tout autre organisme ayant un intérêt sociétale à collaborer, devra donner un permis de vente à chaque fois. La lourdeur et le coût de l’éco-conception sera vite rattrapé par le gain commun de cette action. Là encore le chiffre de 100% est arbitraire et une règle évolutive dans le temps peut s’appliquer.

Si l’éco-conception n’est pas le coeur du projet ReloK, c’est pourtant toute son âme !

3 | Respecter le système monétaire :

• L’entreprise vendant un produit en monnaie (M) doit aussi le proposer pour la même somme en monnaie courante (€). Ceci afin d’éviter toute spéculation sur la monnaie (M). Pour rappel ReloK est un projet complémentaire seulement.
• L’entreprise doit payer ses salariés en partie en monnaie (M). Comme ce point est compliqué, nous le détaillerons dans un chapitre ultérieur.

4 | Respect de l’homme, de sa dignité et des conditions de travail

• L’entreprise doit respecter les droits de l’homme et la santé du travailleur ne doit pas être mis en danger par désinvolture. En France c’est déjà le cas mais si le projet est appliqué ailleurs, cette règle s’applique.
• L’écart de salaire entre le sommet et le bas de l’échelle sociale d’une entreprise doit être de 4 maximum. Encore un chiffre arbitraire. 

 

L’OCR, l’organisme régulateur au centre du projet ReloK

Que contrôle cet organisme ?

Les missions de l’OCR seront les suivantes :

• réguler le marché en accordant des licences (L) à toute entreprise demandeuse respectant les règles (R) du projet ReloK.
• contrôler régulièrement que les entreprises licenciées respectent bien les règles (R).
• assister les entreprises dans la mise en oeuvre de tout ce qui touche au projet ReloK, avant et après la délivrance d’une licence.

Un organisme géré par qui ?

Deux options :

1. à l’échelle locale (communauté de communes).
2. à l’échelle nationale ou européenne selon qui administre le projet.

La première option semble la meilleure mais peut occasionner plus facilement des cas de conflits d’intérêts et donc de corruption, ce qui est évidemment à proscrire. Quant à la seconde, sa lenteur d’exécution et de compréhension de l’écosystème local pourrait être un frein. En résumé l’échelle locale à l’avantage du moment que l’organisme soit lui-même contrôlé par une strate de niveau supérieur afin d’éviter toute problématique sus-citée.

Un organisme qui emploie qui ?

Comme ReloK est un projet de société, cet organisme pourrait être le liant. Comme l’était naguère l’armée non-professionnelle. Ainsi l’OCR local pourrait engager chaque année de nouveaux employés issus du bassin dont il a la responsabilité. Cela se ferait comme un service civique. C’est une idée comme une autre. Elle a simplement l’avantage, en faisant tourner les rangs, de limiter le risque de corruption tout en impliquant les jeunes dans la société.